SAS FOSSE-SECHE - Permis de construire et DP

Active
420786527 SAS, société par actions simplifiée Créée le 16/10/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAS FOSSE-SECHE

SAS FOSSE-SECHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaudelnay.

Profil et organisation

SAS FOSSE-SECHE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49260 à Vaudelnay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS FOSSE-SECHE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
16/10/1998
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS FOSSE-SECHE

Activité d’urbanisme de SAS FOSSE-SECHE

SAS FOSSE-SECHE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2025 - 09/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS FOSSE-SECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/10/2025 - 09/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS FOSSE-SECHE

1 autorisation sur la période 09/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vaudelnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS FOSSE-SECHE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fosse Seche, Vaudelnay (49260) PC Locaux C1434, C1441 122 380 m² 681 m² 2025/10/09

Répartition géographique des autorisations de SAS FOSSE-SECHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS FOSSE-SECHE

Sources des informations sur SAS FOSSE-SECHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS FOSSE-SECHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS FOSSE-SECHE ?
SAS FOSSE-SECHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS FOSSE-SECHE ?
Le profil de SAS FOSSE-SECHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS FOSSE-SECHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS FOSSE-SECHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS FOSSE-SECHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides