2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.19B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
SAS FERNANDES est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Villefranche-de-Rouergue.
SAS FERNANDES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12200 à La Rouquette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS FERNANDES compte 8 autorisations recensées sur la période 14/08/2015 - 28/07/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS FERNANDES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 14/08/2015 - 28/07/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS FERNANDES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Puech De La Lande, Morlhon-le-Haut (12200) | PC Logement | ZE294 | 1 100 m² | 157 m² | 2015/08/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Toulonjac. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Camp De La Barege, Toulonjac (12200) | PA | AC2 | 5 769 m² | 2018/04/05 |
5 communes - 1 département - 1 région
Villefranche-de-Rouergue
3 autorisations
La Rouquette
2 autorisations
Morlhon-le-Haut
1 autorisation
Savignac
1 autorisation
Toulonjac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
