Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 64 A Rue Du Onze Novembre, Léry (27690) | PD | C880, C891 | 22 576 m² | 2020/10/07 |
SAS DU 11 NOVEMBRE - Permis de démolir
Cessée
884290842
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 11/06/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SAS DU 11 NOVEMBRE
SAS DU 11 NOVEMBRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Léry.
Profil et organisation
SAS DU 11 NOVEMBRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 27100 à Val-de-Reuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS DU 11 NOVEMBRE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/06/2020
Siège social
Permis de démolir de SAS DU 11 NOVEMBRE
Activité d’urbanisme de SAS DU 11 NOVEMBRE
SAS DU 11 NOVEMBRE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2020 - 07/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DU 11 NOVEMBRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/10/2020 - 07/10/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SAS DU 11 NOVEMBRE
1 autorisation sur la période 07/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Léry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS DU 11 NOVEMBRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS DU 11 NOVEMBRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HONNET
SIREN 381695865
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
ENTREPRISE EDOUIN ERIC
SIREN 300254471
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
VLB CONSTRUCTION
SIREN 482929916
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
2C INVESTISSEMENTS
SIREN 384540308
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
IMMOBILIERE PASTEUR D'EVREUX
SIREN 633650387
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
1 PA
1 PD
SOCIETE NORMANDE DES DEMEURES CONTEMPORAINES
SIREN 316855477
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SAS DU 11 NOVEMBRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS DU 11 NOVEMBRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS DU 11 NOVEMBRE ?
SAS DU 11 NOVEMBRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS DU 11 NOVEMBRE ?
Le profil de SAS DU 11 NOVEMBRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS DU 11 NOVEMBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS DU 11 NOVEMBRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS DU 11 NOVEMBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable