Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fontenelles, Carolles (50740) | PA | AD504, AD505 | 11 908 m² | 2024/04/12 |
S.A.S DES FONTENELLES - Permis d'aménager
Active
983704768
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de S.A.S DES FONTENELLES
S.A.S DES FONTENELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carolles.
Profil et organisation
S.A.S DES FONTENELLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50740 à Carolles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.A.S DES FONTENELLES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de S.A.S DES FONTENELLES
Activité d’urbanisme de S.A.S DES FONTENELLES
S.A.S DES FONTENELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/04/2024 - 12/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour S.A.S DES FONTENELLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/04/2024 - 12/04/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de S.A.S DES FONTENELLES
1 autorisation sur la période 12/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Carolles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de S.A.S DES FONTENELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.A.S DES FONTENELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE POSEIDON
SIREN 401720594
Même département de siège
106 autorisations
69 PC
37 PA
CEMAT PROMOTION
SIREN 499684884
Même département de siège
18 autorisations
14 PC
4 PA
POZZO PROMOTION
SIREN 453607673
Même département de siège
12 autorisations
7 PC
5 PA
CEMAT CONSTRUCTION
SIREN 891128993
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
JL PRONIER PROMOTION
SIREN 413631540
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
DESIGN PROMOTIONS & ASSOCIES
SIREN 841226434
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
Sources des informations sur S.A.S DES FONTENELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur S.A.S DES FONTENELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.A.S DES FONTENELLES ?
S.A.S DES FONTENELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.A.S DES FONTENELLES ?
Le profil de S.A.S DES FONTENELLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.A.S DES FONTENELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.A.S DES FONTENELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.A.S DES FONTENELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable