SAS DE LA BIOTERIE - Permis de construire et DP

Cessée
803317502 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/07/2014

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAS DE LA BIOTERIE

SAS DE LA BIOTERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gandelain.

Profil et organisation

SAS DE LA BIOTERIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 61420 à Gandelain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS DE LA BIOTERIE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.63Z - Traitement primaire des récoltes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SAS DE LA BIOTERIE

Activité d’urbanisme de SAS DE LA BIOTERIE

SAS DE LA BIOTERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2013 - 27/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS DE LA BIOTERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/08/2013 - 27/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS DE LA BIOTERIE

1 autorisation sur la période 27/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gandelain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DE LA BIOTERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bioterie, Gandelain (61420) PC Locaux ZH26, ZH22 126 986 m² 658 m² 2013/08/27

Répartition géographique des autorisations de SAS DE LA BIOTERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS DE LA BIOTERIE

Sources des informations sur SAS DE LA BIOTERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS DE LA BIOTERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS DE LA BIOTERIE ?
SAS DE LA BIOTERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS DE LA BIOTERIE ?
Le profil de SAS DE LA BIOTERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS DE LA BIOTERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS DE LA BIOTERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS DE LA BIOTERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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