S.A.S. CV GOSSELIN - Permis de construire et DP

Active
442860177 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/06/2002

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de S.A.S. CV GOSSELIN

S.A.S. CV GOSSELIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tessy-Bocage.

Profil et organisation

S.A.S. CV GOSSELIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50420 à TESSY-BOCAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.A.S. CV GOSSELIN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/06/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de S.A.S. CV GOSSELIN

Activité d’urbanisme de S.A.S. CV GOSSELIN

S.A.S. CV GOSSELIN compte 4 autorisations recensées sur la période 15/12/2015 - 05/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.A.S. CV GOSSELIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/12/2015 - 05/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.A.S. CV GOSSELIN

4 autorisations sur la période 15/12/2015 - 05/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tessy-Bocage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.A.S. CV GOSSELIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Le Rouvray S/Secteur Fervaches, Tessy-Bocage (50420) PC Locaux ZD96, ZD98 17 001 m² 85 m² 2020/11/05
La Fouquerie, Tessy-Bocage (50420) PC Locaux B141, B142 93 565 m² 656 m² 2017/11/22
2 Les Hersonnieres S/Secteur Fervaches, Tessy-Bocage (50420) PC Locaux ZC12, ZC7 69 145 m² 733 m² 2017/06/13
Adresse Non Renseignée, Tessy-Bocage (50420) PC Locaux 584 m² 2015/12/15

Répartition géographique des autorisations de S.A.S. CV GOSSELIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.A.S. CV GOSSELIN

Sources des informations sur S.A.S. CV GOSSELIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.A.S. CV GOSSELIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.A.S. CV GOSSELIN ?
S.A.S. CV GOSSELIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.A.S. CV GOSSELIN ?
Le profil de S.A.S. CV GOSSELIN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.A.S. CV GOSSELIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.A.S. CV GOSSELIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.A.S. CV GOSSELIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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