SAS CM - Permis de construire et DP

Cessée
792717167 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/03/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SAS CM

SAS CM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Cadière-d'Azur.

Profil et organisation

SAS CM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83330 au Beausset.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS CM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.64Z - Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS CM

Activité d’urbanisme de SAS CM

SAS CM compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2018 - 29/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS CM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/11/2018 - 29/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS CM

1 autorisation sur la période 29/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Cadière-d'Azur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAS CM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAS CM

Sources des informations sur SAS CM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS CM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CM ?
SAS CM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CM ?
Le profil de SAS CM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides