2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
4
SAS CH4 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oëlleville.
SAS CH4 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88500 à Oëlleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS CH4 compte 4 autorisations recensées sur la période 05/06/2018 - 12/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS CH4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/06/2018 - 12/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Oëlleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CH4 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit Grand Champ, Oëlleville (88500) | PC Locaux | ZH56, ZH67 | 141 639 m² | 2 131 m² | 2018/06/07 |
| Grand Champ, Oëlleville (88500) | PC Locaux | ZH70, ZH67 | 141 477 m² | 2 131 m² | 2018/06/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
