Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De L'ecole, Pierrefeu-du-Var (83390) | PA | D728 | 3 163 m² | 2023/12/29 |
SAS CALM - Permis d'aménager
Active
879830834
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 04/12/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAS CALM
SAS CALM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrefeu-du-Var.
Profil et organisation
SAS CALM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83130 à La Garde.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS CALM
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/12/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SAS CALM
Activité d’urbanisme de SAS CALM
SAS CALM compte 1 autorisation recensée sur la période 29/12/2023 - 29/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS CALM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/12/2023 - 29/12/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAS CALM
1 autorisation sur la période 29/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pierrefeu-du-Var.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS CALM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS CALM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LA POURESSE
SIREN 488478546
Même secteur et même département
35 autorisations
24 PC
11 PA
LA BROUE
SIREN 433083698
Même secteur et même département
26 autorisations
13 PC
13 PA
CARRERA
SIREN 531369833
Même secteur et même département
23 autorisations
1 PC
21 PA
1 PD
SERIP
SIREN 517602801
Même secteur et même département
17 autorisations
17 PC
F.D.B IMMOBILIER
SIREN 524627056
Même secteur et même département
14 autorisations
10 PC
4 PA
COLOMBIER IMMOBILIER
SIREN 501087142
Même secteur et même département
12 autorisations
2 PC
9 PA
1 PD
Sources des informations sur SAS CALM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS CALM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CALM ?
SAS CALM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CALM ?
Le profil de SAS CALM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CALM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CALM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CALM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable