2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SAS BIOGAZMER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mer.
SAS BIOGAZMER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 41500 à Courbouzon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS BIOGAZMER compte 4 autorisations recensées sur la période 14/06/2020 - 27/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS BIOGAZMER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/06/2020 - 27/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BIOGAZMER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Seris La Pierre Bataille, Mer (41500) | PC Locaux | YW97 | 71 588 m² | 288 m² | 2024/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pierre Bataille, Mer (41500) | PC Locaux | YW39, YW40 | 143 737 m² | 1 298 m² | 2021/02/12 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pierre Bataille, Mer (41500) | PC Locaux | YW40, YW39 | 143 737 m² | 1 298 m² | 2020/08/14 |
| La Pierre Bataille, Mer (41500) | PC Locaux | YW39, YW40 | 143 737 m² | 1 298 m² | 2020/06/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
