Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 91 Rue Du Parc, Noisy-le-Sec (93130) | PD | M173 | 6 057 m² | 2024/04/22 |
SAS 2024 NLS OSMOZ - Permis de démolir
Active
931405203
SAS, société par actions simplifiée
GE
Créée le 22/07/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SAS 2024 NLS OSMOZ
SAS 2024 NLS OSMOZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Sec.
Profil et organisation
SAS 2024 NLS OSMOZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS 2024 NLS OSMOZ
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/07/2024
- Catégorie d’entreprise
- GE
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de SAS 2024 NLS OSMOZ
Activité d’urbanisme de SAS 2024 NLS OSMOZ
SAS 2024 NLS OSMOZ compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2024 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS 2024 NLS OSMOZ, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/04/2024 - 22/04/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SAS 2024 NLS OSMOZ
1 autorisation sur la période 22/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAS 2024 NLS OSMOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS 2024 NLS OSMOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BOUYGUES IMMOBILIER
SIREN 562091546
Même département de siège
2 079 autorisations
1 910 PC
58 PA
111 PD
ICADE PROMOTION
SIREN 784606576
Même département de siège
399 autorisations
372 PC
7 PA
20 PD
MARIGNAN RESIDENCES
SIREN 419750252
Même département de siège
339 autorisations
321 PC
5 PA
13 PD
SNC IP1R
SIREN 844198960
Même département de siège
271 autorisations
260 PC
11 PD
VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
SIREN 435166285
Même département de siège
233 autorisations
221 PC
4 PA
8 PD
SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
SIREN 444760482
Même département de siège
130 autorisations
111 PC
1 PA
18 PD
Sources des informations sur SAS 2024 NLS OSMOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAS 2024 NLS OSMOZ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS 2024 NLS OSMOZ ?
SAS 2024 NLS OSMOZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS 2024 NLS OSMOZ ?
Le profil de SAS 2024 NLS OSMOZ recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS 2024 NLS OSMOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS 2024 NLS OSMOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS 2024 NLS OSMOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable