3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SARL MONT FERIAT- MONSIEUR BASTIEN DANIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Izernore.
SARL MONT FERIAT- MONSIEUR BASTIEN DANIEL est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL MONT FERIAT- MONSIEUR BASTIEN DANIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2020 - 05/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL MONT FERIAT- MONSIEUR BASTIEN DANIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Izernore.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL MONT FERIAT- MONSIEUR BASTIEN DANIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Zone Industrielle La Pl, Izernore (01580) | PC Locaux | AL173, AL174 | 7 957 m² | 965 m² | 2020/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.