Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pres De La Moliere, Saint-Jean-du-Gard (30270) | PA | B538, B1778 | — | 2021/09/13 |
SARL MAS DE GRAOUSSE - Permis d'aménager
Active
789734076
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/12/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SARL MAS DE GRAOUSSE
SARL MAS DE GRAOUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-du-Gard.
Profil et organisation
SARL MAS DE GRAOUSSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30270 à Saint-Jean-du-Gard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL MAS DE GRAOUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SARL MAS DE GRAOUSSE
Activité d’urbanisme de SARL MAS DE GRAOUSSE
SARL MAS DE GRAOUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 13/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL MAS DE GRAOUSSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
08/10/2013 - 13/09/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL MAS DE GRAOUSSE
2 autorisations sur la période 08/10/2013 - 13/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-du-Gard.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mas De Graousse, Saint-Jean-du-Gard (30270) | PA | B2033, B2032 | — | 2013/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de SARL MAS DE GRAOUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL MAS DE GRAOUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DE FILAMENT
SIREN 500641485
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAS DE REY UZES
SIREN 878308519
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
AR 9903
SIREN 914717459
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LES PETITS CAMARGUAIS
SIREN 325558930
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ANZONI
SIREN 893243501
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CEDIPA
SIREN 421935099
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SARL MAS DE GRAOUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL MAS DE GRAOUSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL MAS DE GRAOUSSE ?
SARL MAS DE GRAOUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL MAS DE GRAOUSSE ?
Le profil de SARL MAS DE GRAOUSSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL MAS DE GRAOUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL MAS DE GRAOUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL MAS DE GRAOUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable