SARL LES CHABASSIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Braye.
Profil et organisation
SARL LES CHABASSIERES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 45100 à Orléans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SARL LES CHABASSIERES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2002
Siège social
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Permis d'aménager de SARL LES CHABASSIERES
Activité d’urbanisme de SARL LES CHABASSIERES
SARL LES CHABASSIERES compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/03/2013 - 13/03/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LES CHABASSIERES, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2013 - 13/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL LES CHABASSIERES
1 autorisation sur la période 13/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Braye.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SARL LES CHABASSIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL LES CHABASSIERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LES CHABASSIERES ?
SARL LES CHABASSIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LES CHABASSIERES ?
Le profil de SARL LES CHABASSIERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LES CHABASSIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LES CHABASSIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LES CHABASSIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.