Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Mouilles De La Forge, Le Breuil (71670) | PA | B400, B402 | 28 134 m² | 2020/11/25 |
SARL LE LOTISSEMENT - Permis d'aménager
Active
509793261
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 08/01/2009
Infos clés
Présentation détaillée de SARL LE LOTISSEMENT
SARL LE LOTISSEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Breuil.
Profil et organisation
SARL LE LOTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71220 au Rousset-Marizy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL LE LOTISSEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/2009
Siège social
Permis d'aménager de SARL LE LOTISSEMENT
Activité d’urbanisme de SARL LE LOTISSEMENT
SARL LE LOTISSEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2020 - 25/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE LOTISSEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/11/2020 - 25/11/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL LE LOTISSEMENT
1 autorisation sur la période 25/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Breuil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL LE LOTISSEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL LE LOTISSEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI PIOTROWSKI
SIREN 790929335
Même département de siège
2 autorisations
2 PD
DESL GANTOIS
SIREN 100083153
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BENPAUMARLOU
SIREN 493242374
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
NN2S
SIREN 512990490
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI LE CHAT
SIREN 750429169
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI LA MALTIERE
SIREN 797909793
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SARL LE LOTISSEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL LE LOTISSEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LE LOTISSEMENT ?
SARL LE LOTISSEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LE LOTISSEMENT ?
Le profil de SARL LE LOTISSEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LE LOTISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LE LOTISSEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LE LOTISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable