Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld La Vacherie, Smarves (86240) | PA | AW3, AW7 | — | 2013/07/24 |
SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN - Permis d'aménager
Cessée
791047087
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 26/12/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Smarves.
Profil et organisation
SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 86340 à Fleuré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/2012
Siège social
Permis d'aménager de SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
Activité d’urbanisme de SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2013 - 24/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/07/2013 - 24/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
1 autorisation sur la période 24/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Smarves.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BEAULIEU INVESTISSEMENT
SIREN 444238919
Même secteur et même département
10 autorisations
1 PC
9 PA
EURO-FAMILY
SIREN 750144602
Même secteur et même département
9 autorisations
1 PC
7 PA
1 PD
SAS DE LA GRANGE
SIREN 493807119
Même secteur et même département
8 autorisations
5 PC
3 PA
BG PROM
SIREN 801124959
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
CASTELBAT
SIREN 445153059
Même secteur et même département
4 autorisations
2 PC
2 PA
TRANS VIENNE
SIREN 493606628
Même secteur et même département
4 autorisations
1 PC
3 PA
Sources des informations sur SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN ?
SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN ?
Le profil de SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DU LOTISSEMENT DU BOIS PAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable