SARL DOMAINE DE BOURSAC - Permis de construire et DP

Active
387995392 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/07/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SARL DOMAINE DE BOURSAC

SARL DOMAINE DE BOURSAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ars.

Profil et organisation

SARL DOMAINE DE BOURSAC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 16130 à ARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL DOMAINE DE BOURSAC
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SARL DOMAINE DE BOURSAC

Activité d’urbanisme de SARL DOMAINE DE BOURSAC

SARL DOMAINE DE BOURSAC compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 08/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL DOMAINE DE BOURSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/09/2013 - 08/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SARL DOMAINE DE BOURSAC

3 autorisations sur la période 13/09/2013 - 08/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DOMAINE DE BOURSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grois, Ars (16130) PC Locaux ZB141, ZB143 18 460 m² 299 m² 2022/02/08
Les Grois, Ars (16130) PC Locaux ZB741, ZB141 19 730 m² 299 m² 2019/06/11
Les Grois, Ars (16130) PC Locaux ZB741 5 240 m² 298 m² 2013/09/13

Répartition géographique des autorisations de SARL DOMAINE DE BOURSAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SARL DOMAINE DE BOURSAC

Sources des informations sur SARL DOMAINE DE BOURSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL DOMAINE DE BOURSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DOMAINE DE BOURSAC ?
SARL DOMAINE DE BOURSAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DOMAINE DE BOURSAC ?
Le profil de SARL DOMAINE DE BOURSAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DOMAINE DE BOURSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DOMAINE DE BOURSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DOMAINE DE BOURSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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