2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SARL DES CHARMILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montceau-les-Mines.
SARL DES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 89200 à Avallon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL DES CHARMILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2016 - 18/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DES CHARMILLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/03/2016 - 18/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montceau-les-Mines.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De Lucy, Montceau-les-Mines (71300) | PD | CL201 | 665 m² | 2016/11/18 |
| 60-62 Rue De Lucy, Montceau-les-Mines (71300) | PD | CM123 | 2 160 m² | 2016/03/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
