Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Jardins, Essertenne-et-Cecey (70100) | PA | C570, C575 | — | 2013/07/16 |
SARL DE LA PLAINE - Permis d'aménager
Active
350004222
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 16/03/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL DE LA PLAINE
SARL DE LA PLAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essertenne-et-Cecey.
Profil et organisation
SARL DE LA PLAINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL DE LA PLAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/03/1989
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SARL DE LA PLAINE
Activité d’urbanisme de SARL DE LA PLAINE
SARL DE LA PLAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2013 - 16/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DE LA PLAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/07/2013 - 16/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL DE LA PLAINE
1 autorisation sur la période 16/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Essertenne-et-Cecey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL DE LA PLAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL DE LA PLAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOUVEAU ET CIE
SIREN 483134680
Même département de siège
15 autorisations
4 PC
8 PA
3 PD
IMOBIA
SIREN 450829627
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
C.N.T IMMOBILIERE
SIREN 838268738
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
IMMOXINE
SIREN 393189113
Même département de siège
11 autorisations
4 PC
6 PA
1 PD
SARL ST JEAN
SIREN 387903859
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
MD
SIREN 502990856
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
6 PA
Sources des informations sur SARL DE LA PLAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL DE LA PLAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DE LA PLAINE ?
SARL DE LA PLAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DE LA PLAINE ?
Le profil de SARL DE LA PLAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DE LA PLAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DE LA PLAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DE LA PLAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable