Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Claires, Mulsans (41500) | PA | YD68, YD69 | 9 577 m² | 2020/03/11 |
SARL BERMON JACQUES - Permis d'aménager
Active
432582450
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 04/08/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL BERMON JACQUES
SARL BERMON JACQUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mulsans.
Profil et organisation
SARL BERMON JACQUES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 41500 à Mulsans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL BERMON JACQUES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 25.62B - Mécanique industrielle
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/08/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SARL BERMON JACQUES
Activité d’urbanisme de SARL BERMON JACQUES
SARL BERMON JACQUES compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2020 - 11/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL BERMON JACQUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/03/2020 - 11/03/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL BERMON JACQUES
1 autorisation sur la période 11/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Mulsans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL BERMON JACQUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL BERMON JACQUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ST MICHEL AVRANCHES
SIREN 500144753
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
AFFINITY LA CHAPELLE
SIREN 428698385
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ST MICHEL GUINGAMP
SIREN 431930932
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
VAL DE LOIRE GRANULATS
SIREN 379179450
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
TRAVEN TECHNOLOGY
SIREN 411894207
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
INNOTHERA CHOUZY
SIREN 428295810
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SARL BERMON JACQUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL BERMON JACQUES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL BERMON JACQUES ?
SARL BERMON JACQUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL BERMON JACQUES ?
Le profil de SARL BERMON JACQUES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL BERMON JACQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL BERMON JACQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL BERMON JACQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable