SANTE PLANO DE BRU - Permis de construire et DP

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912335817 Société civile immobilière Créée le 01/03/2022

Présentation détaillée de SANTE PLANO DE BRU

SANTE PLANO DE BRU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Garidech.

Profil et organisation

SANTE PLANO DE BRU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31180 à Castelmaurou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SANTE PLANO DE BRU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SANTE PLANO DE BRU

Activité d’urbanisme de SANTE PLANO DE BRU

SANTE PLANO DE BRU compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2022 - 24/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SANTE PLANO DE BRU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/11/2022 - 24/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SANTE PLANO DE BRU

1 autorisation sur la période 24/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Garidech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANTE PLANO DE BRU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SANTE PLANO DE BRU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SANTE PLANO DE BRU

Sources des informations sur SANTE PLANO DE BRU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SANTE PLANO DE BRU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SANTE PLANO DE BRU ?
SANTE PLANO DE BRU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SANTE PLANO DE BRU ?
Le profil de SANTE PLANO DE BRU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SANTE PLANO DE BRU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SANTE PLANO DE BRU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SANTE PLANO DE BRU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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