SAN - Permis de construire et DP

Active
818170342 Société civile immobilière Créée le 29/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SAN

SAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chambon-Feugerolles.

Profil et organisation

SAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42490 à Fraisses.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SAN

Activité d’urbanisme de SAN

SAN compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2015 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/05/2015 - 26/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAN

1 autorisation sur la période 26/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Chambon-Feugerolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAN

Sources des informations sur SAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAN ?
SAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAN ?
Le profil de SAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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