SAMS - Permis de construire et DP

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887959864 Autre société civile Créée le 06/08/2020

Présentation détaillée de SAMS

SAMS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conflans-Sainte-Honorine.

Profil et organisation

SAMS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78700 à Conflans-Sainte-Honorine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SAMS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/08/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SAMS

Activité d’urbanisme de SAMS

SAMS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2021 - 15/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2021 - 15/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAMS

1 autorisation sur la période 15/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Conflans-Sainte-Honorine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAMS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SAMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAMS

Sources des informations sur SAMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAMS ?
SAMS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAMS ?
Le profil de SAMS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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