SALVA TERRAE - Permis de construire et DP

Cessée
809168461 Association déclarée Créée le 15/09/2009

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SALVA TERRAE

SALVA TERRAE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haute-Rivoire.

Profil et organisation

SALVA TERRAE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69610 à HAUTE-RIVOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SALVA TERRAE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 90.01Z - Arts du spectacle vivant
SIRET du siège
Date de création
15/09/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SALVA TERRAE

Activité d’urbanisme de SALVA TERRAE

SALVA TERRAE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2016 - 06/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SALVA TERRAE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2016 - 06/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SALVA TERRAE

2 autorisations sur la période 18/03/2016 - 06/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Haute-Rivoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SALVA TERRAE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
375 Rue Du Pave Voie Romaine, Haute-Rivoire (69610) PC Locaux C493 36 m² 2017/01/06
Voie Romaine, Haute-Rivoire (69610) PC Locaux C493, C497 55 237 m² 50 m² 2016/03/18

Répartition géographique des autorisations de SALVA TERRAE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SALVA TERRAE

Sources des informations sur SALVA TERRAE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SALVA TERRAE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SALVA TERRAE ?
SALVA TERRAE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SALVA TERRAE ?
Le profil de SALVA TERRAE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SALVA TERRAE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SALVA TERRAE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SALVA TERRAE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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