2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAINT PATERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Catenoy.
SAINT PATERNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 60112 à Troissereux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAINT PATERNE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2019 - 08/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT PATERNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2019 - 08/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Catenoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT PATERNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Sac, Catenoy (60840) | PC Logement | X512, X513 | 1 548 m² | 781 m² | 2019/11/08 |
| Rue Pisseuse, Pontpoint (60700) | PC Logement | G1637 | 2 362 m² | 1 081 m² | 2019/03/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
