SAINT MARCELLIN ARSONVAL - Permis de construire et DP

Active
939740395 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 13/01/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAINT MARCELLIN ARSONVAL

SAINT MARCELLIN ARSONVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin.

Profil et organisation

SAINT MARCELLIN ARSONVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINT MARCELLIN ARSONVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/01/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SAINT MARCELLIN ARSONVAL

Activité d’urbanisme de SAINT MARCELLIN ARSONVAL

SAINT MARCELLIN ARSONVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2025 - 23/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINT MARCELLIN ARSONVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2025 - 23/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAINT MARCELLIN ARSONVAL

1 autorisation sur la période 23/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT MARCELLIN ARSONVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0008 Rue D Arsonval, Saint-Marcellin (38160) PC Logement AE189, AE186 2 682 m² 3 952 m² 2025/09/23

Répartition géographique des autorisations de SAINT MARCELLIN ARSONVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAINT MARCELLIN ARSONVAL

Sources des informations sur SAINT MARCELLIN ARSONVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINT MARCELLIN ARSONVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT MARCELLIN ARSONVAL ?
SAINT MARCELLIN ARSONVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT MARCELLIN ARSONVAL ?
Le profil de SAINT MARCELLIN ARSONVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT MARCELLIN ARSONVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT MARCELLIN ARSONVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT MARCELLIN ARSONVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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