2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SAINT JEAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Frans.
SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAINT JEAN compte 5 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 29/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/02/2013 - 29/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Frans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a. Du Pardy, Frans (01480) | PC Locaux | ZH443, ZH442 | 2 498 m² | 955 m² | 2015/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 3 départements - 1 région
Frans
2 autorisations
Bourg-de-Péage
1 autorisation
Saint-Jean-en-Royans
1 autorisation
Saint-Just-de-Claix
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
