2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SAFRAN AEROSYSTEMS SPECIAL PROCESSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mormant.
SAFRAN AEROSYSTEMS SPECIAL PROCESSES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77720 à Mormant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAFRAN AEROSYSTEMS SPECIAL PROCESSES compte 3 autorisations recensées sur la période 16/01/2014 - 30/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAFRAN AEROSYSTEMS SPECIAL PROCESSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/01/2014 - 30/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Mormant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAFRAN AEROSYSTEMS SPECIAL PROCESSES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Blaise Pascal, Mormant (77720) | PC Locaux | A404 | 2 726 m² | 91 m² | 2014/05/02 |
| Rue Blaise Pascal, Mormant (77720) | PC Locaux | A404 | 2 617 m² | 314 m² | 2014/01/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
