Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1386 Chemin De Saint Berna, Vallauris (06220) | PD | AE237 | 3 051 m² | 2020/02/12 |
SA COMASUD - Permis de démolir
Cessée
057802530
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SA COMASUD
SA COMASUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallauris.
Profil et organisation
SA COMASUD est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SA COMASUD
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SA COMASUD
Activité d’urbanisme de SA COMASUD
SA COMASUD compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2020 - 12/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SA COMASUD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/02/2020 - 12/02/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SA COMASUD
1 autorisation sur la période 12/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Vallauris.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SA COMASUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SA COMASUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SA COMASUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA COMASUD ?
SA COMASUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA COMASUD ?
Le profil de SA COMASUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA COMASUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA COMASUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA COMASUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable