2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44230 à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2023 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/02/2023 - 09/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 116 Boulevard Des Pas Enchante, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | DP Locaux | AH133 | 52 635 m² | 14 m² | 2023/02/09 |
| 116 Boulevard Des Pas Enchante, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | DP Locaux | AH133 | 52 635 m² | 14 m² | 2023/02/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
