RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE - Autorisations d'urbanisme
Active
394586838
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Association déclarée
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PME
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Créée le 27/11/1993
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
- SIREN
- 394 586 838
- SIRET siège
- 394 586 838 00010
- Forme juridique
- Association déclarée
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 93.12Z
- Date de création
- 27/11/1993
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Oui
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 06/02/2023
- Dernière autorisation
- 09/02/2023
Siège social
- Adresse
- 122 BOULEVARD DES PAS ENCHANTES
- Commune
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Département
- Loire-Atlantique
Permis de construire de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 116 Boulevard Des Pas Enchante, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | DP Locaux | AH133 | 52 635 m² | 14 m² | 2023/02/09 |
| 116 Boulevard Des Pas Enchante, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | DP Locaux | AH133 | 52 635 m² | 14 m² | 2023/02/06 |
Permis d'aménager de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.