RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
Profil et organisation
RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44230 à SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/11/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
Activité d’urbanisme de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2023 - 09/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
2 autorisations sur la période 06/02/2023 - 09/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 116 Boulevard Des Pas Enchante, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | DP Locaux | AH133 | 52 635 m² | 14 m² | 2023/02/09 |
| 116 Boulevard Des Pas Enchante, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | DP Locaux | AH133 | 52 635 m² | 14 m² | 2023/02/06 |
Répartition géographique des autorisations de RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RUGBY CLUB ST SEBASTIEN BASSE GOULAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.