Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 64 Avenue Yver Baterosses, Briare (45250) | PD | AB104, AB105 | 2 650 m² | 2016/12/21 |
RUE DU STADE - Permis de démolir
Active
524432135
Société civile immobilière
Créée le 29/07/2010
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RUE DU STADE
RUE DU STADE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briare.
Profil et organisation
RUE DU STADE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45250 à Briare.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RUE DU STADE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/07/2010
Siège social
Permis de démolir de RUE DU STADE
Activité d’urbanisme de RUE DU STADE
RUE DU STADE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2016 - 21/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RUE DU STADE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/12/2016 - 21/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RUE DU STADE
1 autorisation sur la période 21/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Briare.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de RUE DU STADE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RUE DU STADE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DES LYS
SIREN 502989437
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
SIREN 500082961
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
SCI DU CREDIT MUTUEL
SIREN 317064590
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
DES MOINES
SIREN 494057862
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI CREATIF IMMO
SIREN 494961709
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
ARTS ET TECHNIQUE DU PROGRES
SIREN 582057600
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
Sources des informations sur RUE DU STADE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RUE DU STADE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUE DU STADE ?
RUE DU STADE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUE DU STADE ?
Le profil de RUE DU STADE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUE DU STADE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUE DU STADE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUE DU STADE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable