2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RUE DES PONTS DE CE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Ponts-de-Cé.
RUE DES PONTS DE CE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 49100 à Angers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RUE DES PONTS DE CE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2018 - 04/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RUE DES PONTS DE CE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/11/2018 - 04/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement aux Ponts-de-Cé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUE DES PONTS DE CE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12A Rue Toussaint Louverture, Les Ponts-de-Cé (49130) | PC Logement | AN630, AN702 | 1 717 m² | 294 m² | 2020/02/04 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Reux Zac Reux/Cordelles - Ilot Of, Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) | PC Logement | AP857, AP886 | 32 790 m² | 840 m² | 2018/11/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
