2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
1
R.S.C. (RUISSEAU DE SAINT COME) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Cyr-sur-Mer.
R.S.C. (RUISSEAU DE SAINT COME) est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83270 à Saint-Cyr-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
R.S.C. (RUISSEAU DE SAINT COME) compte 1 autorisation recensée sur la période 08/12/2016 - 08/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour R.S.C. (RUISSEAU DE SAINT COME), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à R.S.C. (RUISSEAU DE SAINT COME) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 911 Avenue De Tauroentum, Saint-Cyr-sur-Mer (83270) | PC Logement | BZ2, CA2 | 15 429 m² | 7 134 m² | 2016/12/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
