RSAE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de RSAE
RSAE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vacquiers.
Profil et organisation
RSAE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31340 à VACQUIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RSAE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/09/2016
Siège social
Permis de construire et DP de RSAE
Activité d’urbanisme de RSAE
RSAE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2019 - 19/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RSAE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RSAE
2 autorisations sur la période 07/05/2019 - 19/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Vacquiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RSAE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 9 Ch De Lambrie, Villeneuve-lès-Bouloc (31620) | PC Logement | C1520 | 405 m² | 93 m² | 2023/09/19 |
| Imp Des Cepes, Vacquiers (31340) | PC Locaux | AS285, AS272 | 2 000 m² | 260 m² | 2019/05/07 |
Répartition géographique des autorisations de RSAE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RSAE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RSAE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.