ROUSSEL IMMO - Permis de construire et DP

Active
434522868 Société civile immobilière Créée le 15/01/2001

Infos clés

Présentation détaillée de ROUSSEL IMMO

ROUSSEL IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cuy.

Profil et organisation

ROUSSEL IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89100 à SENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUSSEL IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de ROUSSEL IMMO

Activité d’urbanisme de ROUSSEL IMMO

ROUSSEL IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 01/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSEL IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/06/2013 - 01/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ROUSSEL IMMO

2 autorisations sur la période 21/06/2013 - 01/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Cuy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSEL IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Bis Rue De Bourgogne, Cuy (89140) PC Locaux ZL148 2 723 m² 267 m² 2018/06/01
13 Rue Du Moulin Le Village, Pailly (89140) PC Locaux B1148 748 m² 78 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de ROUSSEL IMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ROUSSEL IMMO

Sources des informations sur ROUSSEL IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUSSEL IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUSSEL IMMO ?
ROUSSEL IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUSSEL IMMO ?
Le profil de ROUSSEL IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUSSEL IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUSSEL IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUSSEL IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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