ROUSSEAU - Permis de construire et DP

Active
442500716 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2002

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROUSSEAU

ROUSSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brux.

Profil et organisation

ROUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 86510 à BRUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUSSEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ROUSSEAU

Activité d’urbanisme de ROUSSEAU

ROUSSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2018 - 22/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/03/2018 - 22/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUSSEAU

2 autorisations sur la période 28/03/2018 - 22/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Morciere, Brux (86510) PC Locaux B9, B12 5 m² 2022/04/22
La Morciere, Brux (86510) PC Locaux B867 4 000 m² 380 m² 2018/03/28

Répartition géographique des autorisations de ROUSSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ROUSSEAU

Sources des informations sur ROUSSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUSSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUSSEAU ?
ROUSSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUSSEAU ?
Le profil de ROUSSEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUSSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUSSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUSSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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