ROUSQUILLE - Permis de construire et DP

Cessée
841699945 Société civile immobilière Créée le 02/08/2018

Présentation détaillée de ROUSQUILLE

ROUSQUILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laroque-des-Albères.

Profil et organisation

ROUSQUILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66740 à Laroque-des-Albères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ROUSQUILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/08/2018

Siège social

Permis de construire et DP de ROUSQUILLE

Activité d’urbanisme de ROUSQUILLE

ROUSQUILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2019 - 18/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUSQUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2019 - 18/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUSQUILLE

1 autorisation sur la période 18/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Laroque-des-Albères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSQUILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ROUSQUILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à ROUSQUILLE

Sources des informations sur ROUSQUILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUSQUILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUSQUILLE ?
ROUSQUILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUSQUILLE ?
Le profil de ROUSQUILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUSQUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUSQUILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUSQUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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