ROTAS - Permis de construire et DP

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940944069 Société civile immobilière Créée le 01/02/2025

Présentation détaillée de ROTAS

ROTAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baerenthal.

Profil et organisation

ROTAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57000 à Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROTAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ROTAS

Activité d’urbanisme de ROTAS

ROTAS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2026 - 03/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROTAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2026 - 03/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROTAS

1 autorisation sur la période 03/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Baerenthal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROTAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ROTAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROTAS

Sources des informations sur ROTAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROTAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROTAS ?
ROTAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROTAS ?
Le profil de ROTAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROTAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROTAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROTAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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