2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Permis de construire et DP
4
ROSEVAL IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-d'Oé.
ROSEVAL IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37390 à Notre-Dame-d'Oé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROSEVAL IMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 23/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSEVAL IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/01/2013 - 23/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-d'Oé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSEVAL IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Piece Des Beauces, Notre-Dame-d'Oé (37390) | PC Locaux | SC640, SC88 | 6 277 m² | 3 629 m² | 2013/01/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
