Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Chenes Verts Gresse, Donzère (26290) | PA | 0Z273, 0Z275 | 16 800 m² | 2017/09/29 |
ROND POINT DES CHENES VERTS - Permis d'aménager
Active
833230840
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 31/10/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ROND POINT DES CHENES VERTS
ROND POINT DES CHENES VERTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Donzère.
Profil et organisation
ROND POINT DES CHENES VERTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26290 à Donzère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ROND POINT DES CHENES VERTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/10/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ROND POINT DES CHENES VERTS
Activité d’urbanisme de ROND POINT DES CHENES VERTS
ROND POINT DES CHENES VERTS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2017 - 29/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ROND POINT DES CHENES VERTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2017 - 29/09/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ROND POINT DES CHENES VERTS
1 autorisation sur la période 29/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Donzère.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ROND POINT DES CHENES VERTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ROND POINT DES CHENES VERTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DROME ARDECHE IMMOBILIER
SIREN 402365837
Même département de siège
31 autorisations
18 PC
13 PA
LAURENT CANON INVESTISSEMENT
SIREN 490435138
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
2 PA
B.P
SIREN 523705788
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
1 PA
1 PD
BARDET PROMOTION
SIREN 440741262
Même département de siège
11 autorisations
6 PC
5 PA
SOLIS
SIREN 523880458
Même département de siège
8 autorisations
3 PC
5 PA
CUSTOM'INVEST
SIREN 791375801
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur ROND POINT DES CHENES VERTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ROND POINT DES CHENES VERTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROND POINT DES CHENES VERTS ?
ROND POINT DES CHENES VERTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROND POINT DES CHENES VERTS ?
Le profil de ROND POINT DES CHENES VERTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROND POINT DES CHENES VERTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROND POINT DES CHENES VERTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROND POINT DES CHENES VERTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable