ROMA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
445046329 Société civile immobilière Créée le 01/02/2003

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ROMA

ROMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roquefort-les-Pins.

Profil et organisation

ROMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06330 à ROQUEFORT-LES-PINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ROMA

Activité d’urbanisme de ROMA

ROMA compte 3 autorisations recensées sur la période 19/11/2013 - 02/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROMA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/11/2013 - 02/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROMA

2 autorisations sur la période 19/11/2013 - 02/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Roquefort-les-Pins. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
375 Chem Notre Dame, Roquefort-les-Pins (06330) PC Logement CT143, CT161 1 815 m² 155 m² 2014/06/02
375 Chem Notre Dame, Roquefort-les-Pins (06330) PC Logement CT143, CT161 1 815 m² 155 m² 2013/11/19

Permis de démolir de ROMA

1 autorisation sur la période 19/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Roquefort-les-Pins. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
375 Chem Chemin De Notre-Dame Le Sinodon, Roquefort-les-Pins (06330) PD CT162, CT161 2013/11/19

Répartition géographique des autorisations de ROMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ROMA

Sources des informations sur ROMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROMA ?
ROMA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROMA ?
Le profil de ROMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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