RMS2N - Permis de construire et DP

Active
943608166 Société civile immobilière Créée le 22/04/2025

Présentation détaillée de RMS2N

RMS2N est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roncey.

Profil et organisation

RMS2N est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50210 à Roncey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RMS2N
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/04/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de RMS2N

Activité d’urbanisme de RMS2N

RMS2N compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2025 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RMS2N, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2025 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RMS2N

1 autorisation sur la période 16/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Roncey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RMS2N dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Route De Saint Denis, Roncey (50210) PC Locaux AC117 187 m² 124 m² 2025/10/16

Répartition géographique des autorisations de RMS2N

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RMS2N

Sources des informations sur RMS2N

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RMS2N

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RMS2N ?
RMS2N est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RMS2N ?
Le profil de RMS2N recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RMS2N apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RMS2N concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RMS2N signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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