RMS - Permis de construire et DP

Active
901769356 Société civile immobilière Créée le 22/07/2021

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RMS

RMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.

Profil et organisation

RMS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 75017 PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RMS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
22/07/2021

Siège social

Permis de construire et DP de RMS

Activité d’urbanisme de RMS

RMS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2024 - 13/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/08/2024 - 13/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RMS

2 autorisations sur la période 26/08/2024 - 13/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue De Poitou, Paris (75000) DP Locaux AK86 178 m² 105 m² 2024/12/13
22 Rue De Poitou, Paris (75000) DP Locaux AK86 178 m² 29 m² 2024/08/26

Répartition géographique des autorisations de RMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RMS

Sources des informations sur RMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RMS ?
RMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RMS ?
Le profil de RMS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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