RMM - Permis de construire et DP

Active
917655441 Société civile immobilière Créée le 30/06/2022

Infos clés

Présentation détaillée de RMM

RMM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lasseube-Propre.

Profil et organisation

RMM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 32260 à Orbessan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RMM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2022

Siège social

Permis de construire et DP de RMM

Activité d’urbanisme de RMM

RMM compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2023 - 26/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RMM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2023 - 26/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RMM

1 autorisation sur la période 26/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lasseube-Propre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RMM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RMM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RMM

Sources des informations sur RMM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RMM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RMM ?
RMM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RMM ?
Le profil de RMM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RMM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RMM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RMM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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