RM-AMENAGEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lescure-d'Albigeois.
Profil et organisation
RM-AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 81120 à Puygouzon.
RM-AMENAGEMENT compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/05/2024 - 23/05/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RM-AMENAGEMENT, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2024 - 23/05/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RM-AMENAGEMENT
1 autorisation sur la période 23/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Lescure-d'Albigeois.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RM-AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RM-AMENAGEMENT ?
RM-AMENAGEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RM-AMENAGEMENT ?
Le profil de RM-AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RM-AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RM-AMENAGEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RM-AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.