Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fosse Mouchel, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PD | ZC1 | — | 2013/10/14 |
RIVIERE MANUTENTION - Permis de démolir
Active
353757636
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/01/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RIVIERE MANUTENTION
RIVIERE MANUTENTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treis-Sants-en-Ouche.
Profil et organisation
RIVIERE MANUTENTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 27270 à Treis-Sants-en-Ouche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RIVIERE MANUTENTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 52.24B - Manutention non portuaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de RIVIERE MANUTENTION
Activité d’urbanisme de RIVIERE MANUTENTION
RIVIERE MANUTENTION compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2013 - 14/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RIVIERE MANUTENTION, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/10/2013 - 14/10/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RIVIERE MANUTENTION
1 autorisation sur la période 14/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Treis-Sants-en-Ouche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RIVIERE MANUTENTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RIVIERE MANUTENTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE
SIREN 422654160
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
KEOLIS NORMANDIE SEINE
SIREN 543650535
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
1 PA
1 PD
TRANSPORTS VINCENT DAJON
SIREN 381596428
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
TRANSPORTS VALLEE
SIREN 310026711
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
GRISEL
SIREN 324883859
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TRANSPORTS SAINT OUEN
SIREN 328108444
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur RIVIERE MANUTENTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RIVIERE MANUTENTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RIVIERE MANUTENTION ?
RIVIERE MANUTENTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RIVIERE MANUTENTION ?
Le profil de RIVIERE MANUTENTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RIVIERE MANUTENTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RIVIERE MANUTENTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RIVIERE MANUTENTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable