RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
383668068 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 15/03/1991

Chiffres clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ennery.

Profil et organisation

RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré à 57280 MAIZIERES-LES-METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
15/03/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 21/01/2019 - 25/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/01/2019 - 25/04/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

1 autorisation sur la période 25/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Maizières-lès-Metz. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Haie Gaugere La Croix De Bois, Maizières-lès-Metz (57280) PC Locaux D2154, D2155 51 242 m² 135 m² 2024/04/25

Permis d'aménager de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

2 autorisations sur la période 21/01/2019 - 22/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Ennery. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Andre Citroen, Ennery (57365) PA 03430, 03479 2019/01/22
Adresse Non Renseignée, Trémery (57300) PA 2019/01/21

Répartition géographique des autorisations de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT ?
RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT ?
Le profil de RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RIVES DE MOSELLE DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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