2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
RIBEYROL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Busserolles.
RIBEYROL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 24360 à Bussière-Badil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RIBEYROL compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2013 - 27/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RIBEYROL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bussière-Badil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RIBEYROL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Genet, Bussière-Badil (24360) | PC Locaux | B202, B203 | 154 263 m² | 22 m² | 2013/08/30 |
1 autorisation sur la période 27/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Busserolles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chez Lalyre, Busserolles (24360) | PD | E243 | — | 2022/12/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
