RETOUR AUX SOURCES - Permis de construire et DP

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751843988 Société civile immobilière Créée le 01/07/2012

Présentation détaillée de RETOUR AUX SOURCES

RETOUR AUX SOURCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écoyeux.

Profil et organisation

RETOUR AUX SOURCES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17770 à Écoyeux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RETOUR AUX SOURCES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2012

Siège social

Permis de construire et DP de RETOUR AUX SOURCES

Activité d’urbanisme de RETOUR AUX SOURCES

RETOUR AUX SOURCES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2014 - 10/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RETOUR AUX SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/09/2014 - 10/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RETOUR AUX SOURCES

1 autorisation sur la période 10/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Écoyeux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RETOUR AUX SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Des Pervenches, Écoyeux (17770) PC Logement AC296, AC436 5 773 m² — 2014/09/10

Répartition géographique des autorisations de RETOUR AUX SOURCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RETOUR AUX SOURCES

Sources des informations sur RETOUR AUX SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RETOUR AUX SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RETOUR AUX SOURCES ?
RETOUR AUX SOURCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RETOUR AUX SOURCES ?
Le profil de RETOUR AUX SOURCES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RETOUR AUX SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RETOUR AUX SOURCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RETOUR AUX SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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