RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. - Permis de construire et DP

Active
309359610 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/1977

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Crest-Voland.

Profil et organisation

RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73590 à NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1977
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

Activité d’urbanisme de RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2015 - 13/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2015 - 13/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

2 autorisations sur la période 13/02/2015 - 13/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Crest-Voland.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Frasses, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) PC Logement C1236 1 236 m² 237 m² 2016/07/13
Rte De Notre Dame De Bellecomb, Crest-Voland (73590) PC Mixte A1295 3 260 m² 398 m² 2015/02/13

Répartition géographique des autorisations de RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

Sources des informations sur RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. ?
RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. ?
Le profil de RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESTAURANT ROSSAT MIGNOD J.P. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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